LE SOLEIL APPRIVOISÉ
Présentation de la marque LE SOLEIL APPRIVOISÉ
Déposée le 1 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Académie Scientifique de Beauté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SOLEIL APPRIVOISÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE SOLEIL APPRIVOISÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE SOLEIL APPRIVOISÉ est expirée depuis le 1 juin 2023.
Académie Scientifique de Beauté a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2003 n°2242337 - Publication au BOPI 2003-05-12
Renouvellement sans limitation n°2019224 - Publication au BOPI 1993-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2013 n°2527754 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-18