Présentation de la marque ACADEMIE ROYALE - GRANDE LOGE REGULIERE
Déposée par voie électronique le 10 juin 2014 par Académie Royale et monsieur Richard MARTY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACADEMIE ROYALE - GRANDE LOGE REGULIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-27 du 4 juillet 2014.
Les déposants sont Académie Royale, association domicilié(e) PALMOSA, 84 Rue de Lattre de Tassigny, Chez Monsieur MARTY - 06400 - CANNES - France et monsieur Richard MARTY domicilié(e) PALMOSA, 84 Avenue de Lattre de Tassigny, Mr MARTY - 06400 - CANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Académie Royale, M. Richard MARTY domicilié(e) PALMOSA, 84 Rue de Lattre de Tassigny, Chez Monsieur MARTY - 06400 - CANNES - France.
La marque ACADEMIE ROYALE - GRANDE LOGE REGULIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE ROYALE - GRANDE LOGE REGULIERE est expirée depuis le 10 juin 2024.
Académie Royale, association - PALMOSA, 84 Rue de Lattre de Tassigny, Chez Monsieur MARTY - 06400 - CANNES - France
M. Richard MARTY - PALMOSA, 84 Avenue de Lattre de Tassigny, Mr MARTY - 06400 - CANNES - France
Académie Royale, M. Richard MARTY - PALMOSA, 84 Rue de Lattre de Tassigny, Chez Monsieur MARTY - 06400 - CANNES - France
Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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