Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUTS & PASSIONS MAGAZINE "LA MEMOIRE SE RAPELLE LES CHOSES QUI ONT FLATTE LE GOUT" BRILLAT SAVARIN
ACADEMIE NATIONALE DES ARTS ET SCIENCES DU GOUT (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1724720
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2001
GOUTS & PASSIONS MAGAZINE \

Présentation de la marque GOUTS & PASSIONS MAGAZINE "LA MEMOIRE SE RAPELLE LES CHOSES QUI ONT FLATTE LE GOUT" BRILLAT SAVARIN

Déposée le 26 décembre 1991 par l'association loi 1901 ACADEMIE NATIONALE DES ARTS ET SCIENCES DU GOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOUTS & PASSIONS MAGAZINE "LA MEMOIRE SE RAPELLE LES CHOSES QUI ONT FLATTE LE GOUT" BRILLAT SAVARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ACADEMIE NATIONALE DES ARTS ET SCIENCES DU GOUT domicilié(e) 67, Rue de Tocqueville, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES SARL - France.

La marque GOUTS & PASSIONS MAGAZINE "LA MEMOIRE SE RAPELLE LES CHOSES QUI ONT FLATTE LE GOUT" BRILLAT SAVARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUTS & PASSIONS MAGAZINE "LA MEMOIRE SE RAPELLE LES CHOSES QUI ONT FLATTE LE GOUT" BRILLAT SAVARIN est expirée depuis le 26 décembre 2001.

ACADEMIE NATIONALE DES ARTS ET SCIENCES DU GOUT a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSITE DES ARTS & SCIENCES DU GOUT , SALON DES ARTS & SCIENCES DU GOUT


ACADEMIE NATIONALE DES ARTS ET SCIENCES DU GOUT (Association Loi 1901) - 67, Rue de Tocqueville, 75017 PARIS - France


CABINET ORES SARL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines;article pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Vêtements, chaussure chapellerie.Rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;insignes non en métaux précieux, badges ornementaux.Education et divertissement;services d'enseignement, enseignement par correspondance, académies, formation professionnelle, organisation de conférences, séminaires et congrès;services d'édition, édition de textes, journaux et magazines;publication de livres, distribution de journaux, abonnement de journaux; services de loisirs, organisation de concours, production de films, d'émissions radiophoniques ou télévisuelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.