Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miss Gastronomie France
ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE, Association organisée selon la loi 1901

Numéro de dépôt :
4192565
Date de dépôt :
26/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2025
Miss Gastronomie France de ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE

Présentation de la marque Miss Gastronomie France

Déposée le 26 juin 2015 par l'association loi 1901 ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Miss Gastronomie France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE domicilié(e) 331 CHEMIN DE LA GARRIGUE - 83300 - DRAGUIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 543 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque Miss Gastronomie France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192565.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Gastronomie France arrivera à expiration en date du 26 juin 2025.

ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE a également déposé les autres marques suivantes : ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE , A.N.C. ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE , Académie Nationale de Cuisine et de la Table


ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE, Association organisée selon la loi 1901 - 331 CHEMIN DE LA GARRIGUE - 83300 - DRAGUIGNAN - France - SIREN 329543706


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; transcription de communication ; comptabilité ; courrier publicitaire ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; démonstration de produits ; distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillon) ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion de vente ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; sondage d'opinion ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ;

Télécommunications ; messagerie électronique ; services d'affichage électronique ; services d'appel radioélectrique à savoir par radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateur ; communications radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; transmission de messages ; diffusion et transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateur ; diffusion de programmes radiophoniques ; services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de communication ;

Education ; formation ; divertissement ; divertissement télévisé et radiophonique ; activités sportives et culturelles ; services de billetterie ; réservation de places de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; agence pour artistes ; publication de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; micro-édition ; montage de bandes vidéo ; enregistrement sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours de beauté ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation de spectacles ; services de photographie ; reportages photographiques ; représentation de spectacles ; production de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; divertissement et jeux sur les réseaux de communication mobiles ou fixes ; information en matière de divertissement.