Marque enregistrée - Marque en vigueur

LESARTSDUFEU.FR TOURISME LESARTSDUFEU
Académie Lorraine des Arts du feu (ALORAF), association loi 1901

Numéro de dépôt :
4167032
Date de dépôt :
23/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2025
LESARTSDUFEU.FR TOURISME LESARTSDUFEU de Académie Lorraine des Arts du feu (ALORAF

Présentation de la marque LESARTSDUFEU.FR TOURISME LESARTSDUFEU

Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par l'association loi 1901 Académie Lorraine des Arts du feu (ALORAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LESARTSDUFEU.FR TOURISME LESARTSDUFEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Académie Lorraine des Arts du feu (ALORAF domicilié(e) 6 Rue Laurent Chatrian - 54950 - Saint-Clément - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 468 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Académie Lorraine des Arts du feu (ALORAF), M. Francis d'ALASCIO domicilié(e) 6 Rue Laurent Chatrian - 54950 - Saint-Clément - France.

La marque LESARTSDUFEU.FR TOURISME LESARTSDUFEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167032.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LESARTSDUFEU.FR TOURISME LESARTSDUFEU arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.


Académie Lorraine des Arts du feu (ALORAF), association loi 1901 - 6 Rue Laurent Chatrian - 54950 - Saint-Clément - France - SIREN 807468756


Académie Lorraine des Arts du feu (ALORAF), M. Francis d'ALASCIO - 6 Rue Laurent Chatrian - 54950 - Saint-Clément - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 15 juillet 2015 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°651317 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.