ACADEMIE JEAN-MICHEL CANET – ASSOCIATION RUGBY CATALAN, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3930909
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2022
Présentation de la marque ACADEMIE JEAN-MICHEL CANET
Déposée le 29 juin 2012 par l'association loi 1901 ACADEMIE JEAN-MICHEL CANET – ASSOCIATION RUGBY CATALAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACADEMIE JEAN-MICHEL CANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 ACADEMIE JEAN-MICHEL CANET – ASSOCIATION RUGBY CATALAN domicilié(e) 13 ter rue Emile Combes - 66670 - BAGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque ACADEMIE JEAN-MICHEL CANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930909.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE JEAN-MICHEL CANET est expirée depuis le 29 juin 2022.
ACADEMIE JEAN-MICHEL CANET – ASSOCIATION RUGBY CATALAN, Association loi 1901 - 13 ter rue Emile Combes - 66670 - BAGES - France
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Publicité. Reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Télécommunications. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Mise à disposition d'installations de loisirs. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Réservation de places de spectacles. Services de bibliothèques pour la consultation d'archives documentaires. Services de musée (présentation, expositions).
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