Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G ACADÉMIE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE
ACADÉMIE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3282010
Date de dépôt :
22/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2014
G ACADÉMIE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE de ACADÉMIE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE Association Loi de 1901

Présentation de la marque G ACADÉMIE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE

Déposée le 22 mars 2004 par ACADÉMIE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G ACADÉMIE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est ACADÉMIE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE Association Loi de 1901 domicilié(e) 34 rue Chaptal,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Académie Internationale de la Gastronomie Monsieur Georges HUSNI domicilié(e) 34 rue Chaptal,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

La marque G ACADÉMIE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G ACADÉMIE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE est expirée depuis le 22 mars 2014.


ACADÉMIE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE Association Loi de 1901 - 34 rue Chaptal,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Académie Internationale de la Gastronomie Monsieur Georges HUSNI - 34 rue Chaptal,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498382 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Imprimés, journaux, annuaires, revues, catalogues, périodiques, livres, guides. Notamment en rapport avec la gastronomie ; papiers et documents de publicité ; services d'éducation et de divertissement notamment en rapport avec la gastronomie, en particulier organisation de réunions et de concours, attribution de prix et récompenses, dans le but de promouvoir les arts culinaires ; conseils et informations en matière de gastronomie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.