Académie Internationale d'Eté de Nice
Présentation de la marque Académie Internationale d'Eté de Nice
Déposée le 22 novembre 2010 par l'association loi 1901 Académie Internationale d'Eté de Nice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Académie Internationale d'Eté de Nice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Académie Internationale d'Eté de Nice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie Internationale d'Eté de Nice est expirée depuis le 22 novembre 2020.
Académie Internationale d'Eté de Nice a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Errata de la publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10