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Marques déposées par ACADEMIE FRANCAISE DE MEDECINE TRADITIONNELLE CHINOISE (ASSOCIATION LOI 1901
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ACADEMIE FRANCAISE DE M.T.C.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACADEMIE FRANCAISE DE M.T.C.
ACADEMIE FRANCAISE DE MEDECINE TRADITIONNELLE CHINOISE (ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
95565272
Date de dépôt :
20/03/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ACADEMIE FRANCAISE DE M.T.C.

Déposée le 20 mars 1995 par ACADEMIE FRANCAISE DE MEDECINE TRADITIONNELLE CHINOISE (ASSOCIATION LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACADEMIE FRANCAISE DE M.T.C. »

Le déposant est ACADEMIE FRANCAISE DE MEDECINE TRADITIONNELLE CHINOISE (ASSOCIATION LOI 1901, domicilié(e) 13 VILLA LES ROSIERS, 84500 BOLLENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENE VINAI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

ACADEMIE FRANCAISE DE MEDECINE TRADITIONNELLE CHINOISE (ASSOCIATION LOI 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ACADEMIE FRANCAISE DE M.T.C


ACADEMIE FRANCAISE DE MEDECINE TRADITIONNELLE CHINOISE (ASSOCIATION LOI 1901 - 13 VILLA LES ROSIERS, 84500 BOLLENE - France


RENE VINAI - France


Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289671 - Publication au BOPI 1999-11-04

Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289824 - Publication au BOPI 1999-11-04

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Développer, promouvoir, défendre et représenter la Médecine Traditionnelle Chinoise

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.