CENTRE CHOREGRAPHIQUE EQUESTRE NATIONAL ACADEMIE EQUESTRE DE VERSAILLES DIRECTION BARTABAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CENTRE CHOREGRAPHIQUE EQUESTRE NATIONAL ACADEMIE EQUESTRE DE VERSAILLES DIRECTION BARTABAS
ACADEMIE DU SPECTACLE EQUESTRE, SARL
Numéro de dépôt :
4021617
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2023
Présentation de la marque CENTRE CHOREGRAPHIQUE EQUESTRE NATIONAL ACADEMIE EQUESTRE DE VERSAILLES DIRECTION BARTABAS
Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACADEMIE DU SPECTACLE EQUESTRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CENTRE CHOREGRAPHIQUE EQUESTRE NATIONAL ACADEMIE EQUESTRE DE VERSAILLES DIRECTION BARTABAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACADEMIE DU SPECTACLE EQUESTRE domicilié(e) MANEGE DE LA GRANDE ECURIE, AVENUE ROCKEFELLER - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 430 910 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACADEMIE DU SPECTACLE EQUESTRE, Mlle DELPHINE BACH domicilié(e) MANEGE DE LA GRANDE ECURIE, AVENUE ROCKEFELLER - 78000 - VERSAILLES - France.
La marque CENTRE CHOREGRAPHIQUE EQUESTRE NATIONAL ACADEMIE EQUESTRE DE VERSAILLES DIRECTION BARTABAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021617.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE CHOREGRAPHIQUE EQUESTRE NATIONAL ACADEMIE EQUESTRE DE VERSAILLES DIRECTION BARTABAS est expirée depuis le 23 juillet 2023.
ACADEMIE DU SPECTACLE EQUESTRE, SARL - MANEGE DE LA GRANDE ECURIE, AVENUE ROCKEFELLER - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 438430910
ACADEMIE DU SPECTACLE EQUESTRE, Mlle DELPHINE BACH - MANEGE DE LA GRANDE ECURIE, AVENUE ROCKEFELLER - 78000 - VERSAILLES - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CENTRE CHOREGRAPHIQUE EQUESTRE NATIONAL ACADEMIE EQUESTRE DE VERSAILLES DIRECTION BARTABAS"