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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACADEMIE DU SPECTACLE EQUESTRE
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ACADÉMIE DU SPECTACLE ÉQUESTRE Direction Bartabas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACADÉMIE DU SPECTACLE ÉQUESTRE Direction Bartabas
ACADEMIE DU SPECTACLE EQUESTRE, SARL

Numéro de dépôt :
3988759
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2023
ACADÉMIE DU SPECTACLE ÉQUESTRE Direction Bartabas de ACADEMIE DU SPECTACLE EQUESTRE

Présentation de la marque ACADÉMIE DU SPECTACLE ÉQUESTRE Direction Bartabas

Déposée le 8 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACADEMIE DU SPECTACLE EQUESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACADÉMIE DU SPECTACLE ÉQUESTRE Direction Bartabas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACADEMIE DU SPECTACLE EQUESTRE domicilié(e) MANEGE DE LA GRANDE ECURIE, AVENUE ROCKEFELLER - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 430 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACADEMIE DU SPECTACLE EQUESTRE, Mme BACH DELPHINE domicilié(e) MANEGE DE LA GRANDE ECURIE, AVENUE ROCKEFELLER - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque ACADÉMIE DU SPECTACLE ÉQUESTRE Direction Bartabas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 24 25 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADÉMIE DU SPECTACLE ÉQUESTRE Direction Bartabas est expirée depuis le 8 mars 2023.

ACADEMIE DU SPECTACLE EQUESTRE a également déposé les autres marques suivantes : ACADEMIE DU SPECTACLE EQUESTRE MANÈGE DE LA GRANDE ÉCURIE DU CHÂTEAU DE VERSAILLES , CENTRE CHOREGRAPHIQUE EQUESTRE ACADEMIE EQUESTRE DE VERSAILLES DIRECTION BARTABAS , CENTRE CHOREGRAPHIQUE EQUESTRE NATIONAL ACADEMIE EQUESTRE DE VERSAILLES DIRECTION BARTABAS


ACADEMIE DU SPECTACLE EQUESTRE, SARL - MANEGE DE LA GRANDE ECURIE, AVENUE ROCKEFELLER - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 438430910


ACADEMIE DU SPECTACLE EQUESTRE, Mme BACH DELPHINE - MANEGE DE LA GRANDE ECURIE, AVENUE ROCKEFELLER - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.