Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACADTECH
ACADEMIE DES TECHNOLOGIES, Etablissement public national à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3536435
Date de dépôt :
09/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2027
ACADTECH de ACADEMIE DES TECHNOLOGIES

Présentation de la marque ACADTECH

Déposée le 9 novembre 2007 par la société ACADEMIE DES TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACADTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-50 du 14 décembre 2007.

Le déposant est la société ACADEMIE DES TECHNOLOGIES domicilié(e) Grand Palais des Champs Elysées, Porte C, Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 003 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque ACADTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3536435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACADTECH arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.

ACADEMIE DES TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ACADEMIE DES TECHNOLOGIES – POUR UN PROGRES RAISONNE, CHOISI ET PARTAGE , ACADEMIE DES TECHNOLOGIES


ACADEMIE DES TECHNOLOGIES, Etablissement public national à caractère administratif - Grand Palais des Champs Elysées, Porte C, Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France - SIREN 130003320


CABINET VITTOZ - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet partiel n°479935 - Publication au BOPI 2008-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Renouvellement sans limitation le 29 août 2017 n°2658016 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-29

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches.

Publicité et relations d'affaires avec les entreprises industrielles et commerciales ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; recherches de parrainages ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues, de publications, y compris électroniques et numériques ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichier informatiques ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; gestion (gérance administrative) de lieux d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstrations de produits et de services à buts commerciaux et de publicités ; exposition de produits et de services à buts commerciaux et de publicités sur tous supports. Aide à la direction de projets scientifiques et technologiques.

Affaires financières, parrainage financier ; informations financières ; investissement de capitaux.

Services de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau d'information informatique mondial ; services de communication interactive ; messagerie instantanée ; messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; communications par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; diffusion de programmes d'informations ; transmission et diffusion de dépêches, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; télévision par câble ; services de transmission de données, avec code d'accès.

Services de formation et d'éducation ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs services de médiathèque, services d'édition et publication, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de textes autres que publicitaires, de supports multimédias (disques, disques interactifs, disques compacts, disques optiques, disques acoustiques, compilations de disques), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non et de tous supports sonores et/ou visuels ; services d'enregistrement et de traitement de sons et de supports multimédia (studios d'enregistrement) ; services de photographies (reportages) ; service d'imagerie numérique ; organisation de concours et de jeux (éducation ou divertissement).

Services de téléchargement de textes, d'informations à partir d'un site Internet ; transformation ou conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services de gestion de courrier électronique ; exploitation de forums de discussion en ligne et de chat-rooms ; services informatiques, à savoir assistance fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages Web personnelles et pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; services d'ingénieurs et d'experts pour l'établissement de rapports d'études et de consultations. Services scientifiques et technologiques, à savoir : travaux d'ingénieurs, services de recherches scientifiques et industrielles et de conception y relatifs, à savoir : travaux d'ingénieurs.