Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEST ACADEMY
S.A.R.L. Académie des soldes

Numéro de dépôt :
99781058
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2009

Présentation de la marque BEST ACADEMY

Déposée le 11 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Académie des soldes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEST ACADEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Académie des soldes domicilié(e) dont le siège est sis 22, rue Tapis Vert, 13001 Marseille, immatriculée au RCS Marseille sous le no 84 B 988 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 456 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BRUNO AVOCAT - France.

La marque BEST ACADEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEST ACADEMY est expirée depuis le 11 mars 2009.


S.A.R.L. Académie des soldes - dont le siège est sis 22, rue Tapis Vert, 13001 Marseille, immatriculée au RCS Marseille sous le no 84 B 988 - France - SIREN 330456880


Pierre BRUNO AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

- tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table - vêtements, chaussures, chapellerie - cuir, imitation de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.