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Marques déposées par l'association loi 1901 ACADEMIE DES SCIENCES COMMERCIALES
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ACADEMIE DES SCIENCES COMMERCIALES Sciences Commerciales et PROSPERITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACADEMIE DES SCIENCES COMMERCIALES Sciences Commerciales et PROSPERITE
ACADEMIE DES SCIENCES COMMERCIALES association loi 1901

Numéro de dépôt :
3445232
Date de dépôt :
07/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2016
ACADEMIE DES SCIENCES COMMERCIALES Sciences Commerciales et PROSPERITE de ACADEMIE DES SCIENCES COMMERCIALES

Présentation de la marque ACADEMIE DES SCIENCES COMMERCIALES Sciences Commerciales et PROSPERITE

Déposée le 7 août 2006 par l'association loi 1901 ACADEMIE DES SCIENCES COMMERCIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACADEMIE DES SCIENCES COMMERCIALES Sciences Commerciales et PROSPERITE »

Le déposant est l'association loi 1901 ACADEMIE DES SCIENCES COMMERCIALES domicilié(e) 8 av. Porte de Champerret,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 314 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BROSSELIN domicilié(e) 1 bis rue du Printemps,78230 LE PECQ S/SEINE - 78230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE DES SCIENCES COMMERCIALES Sciences Commerciales et PROSPERITE est expirée depuis le 7 août 2016.


ACADEMIE DES SCIENCES COMMERCIALES association loi 1901 - 8 av. Porte de Champerret,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 311314793


Claude BROSSELIN - 1 bis rue du Printemps,78230 LE PECQ S/SEINE - 78230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

– organisation et conduite de réunions à buts commerciaux ou publicitaire. – organisation de concours et d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires avec remise de prix aux auteurs d'ouvrages sur les sciences commerciales. – service de publication d'avis publicitaires.

– organisation et conduite de réunions à buts culturels ou éducatifs. – organisation de concours et d'expositions à buts culturels et éducatifs avec avec remise de prix aux auteurs d'ouvrages sur les sciences commerciales. – service de publication d'avis (autres que publicitaires). – rédaction et mise à jour d'un dictionnaire.