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Marques déposées par Académie des confréries du Languedoc-Roussillon
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LA VIGNE DE LA TRINITE DES MONTS A ROME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA VIGNE DE LA TRINITE DES MONTS A ROME
Académie des confréries du Languedoc-Roussillon

Numéro de dépôt :
4517776
Date de dépôt :
22/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2029
LA VIGNE DE LA TRINITE DES MONTS A ROME de Académie des confréries du Languedoc-Roussillon

Présentation de la marque LA VIGNE DE LA TRINITE DES MONTS A ROME

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2019 par Académie des confréries du Languedoc-Roussillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VIGNE DE LA TRINITE DES MONTS A ROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est Académie des confréries du Languedoc-Roussillon domicilié(e) 17 Rue Jean AUDREU - 66600 - SALSES LE CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude Estirach domicilié(e) 17 Rue Jean-ANDREU - 66600 - SALSES LE CHATEAUJ - France.

La marque LA VIGNE DE LA TRINITE DES MONTS A ROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIGNE DE LA TRINITE DES MONTS A ROME arrivera à expiration en date du 22 janvier 2029.


Académie des confréries du Languedoc-Roussillon - 17 Rue Jean AUDREU - 66600 - SALSES LE CHATEAU - France


Monsieur Jean-Claude Estirach - 17 Rue Jean-ANDREU - 66600 - SALSES LE CHATEAUJ - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.