MUSÉE MARMOTTAN MONET PARIS ACADEMIE DES BEAUX ARTS, Personne Morale de Droit Public à statut particulier
Présentation de la marque MUSÉE MARMOTTAN MONET PARIS
Déposée le 1 juillet 2013 par ACADEMIE DES BEAUX ARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MUSÉE MARMOTTAN MONET PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est ACADEMIE DES BEAUX ARTS, Personne Morale de Droit Public à statut particulier domicilié(e) 23 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UGGC AVOCATS, Mme LOGEAIS Elisabeth domicilié(e) 47 Rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.
La marque MUSÉE MARMOTTAN MONET PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSÉE MARMOTTAN MONET PARIS est expirée depuis le 1 juillet 2023.
ACADEMIE DES BEAUX ARTS a également déposé les autres marques suivantes : Claude Monet , JARDINS DE MONET , CLAUDE MONET , MUSEE CLAUDE MONET GIVERNY , LAISSEZ-VOUS IMPRESSIONNER , FLEURS DE GIVERNY
ACADEMIE DES BEAUX ARTS, Personne Morale de Droit Public à statut particulier - 23 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France
UGGC AVOCATS, Mme LOGEAIS Elisabeth - 47 Rue de Monceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683787 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23
Savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; pierre d'alun ; eau de Cologne ; nécessaires de cosmétiques ; extraits de fleurs [parfumerie] ; huiles pour la parfumerie ; produits de maquillage ; et de démaquillage ; déodorants à usage personnel ; lingettes pré-imprégnées de produits nettoyants ou cosmétiques à usage personnel ; menthe pour la parfumerie ; musc [parfumerie], parfums, parfums d'ambiance, pots-pourris odorants, savonnettes, savons, eaux de senteurs, shampoings, shampoings secs, produits cosmétiques pour les soins de la peau, talc pour la toilette, eaux de toilette, laits de toilette, produits de toilette : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage et la décoration, allume-feu, bougies pour arbres de Noël, bougies [éclairage], bougies parfumées, veilleuses [bougies] ;
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optique, de mesurage et d'enseignement ; disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, logiciels, aimants décoratifs [magnets], distributeurs de billets [tickets], boussoles, calculatrice de poche, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques codées, cassettes vidéos, clefs USB, disques compacts [audio-vidéo], disques optiques compacts, dessins animés, appareils d'enseignement, enseignes mécaniques, fichiers d'image téléchargeables, logiciels [programmes enregistrés], logiciels de jeux, articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de soleil, publications électroniques téléchargeables, appareils de radio, règles, sabliers, boutons de sonnerie, souris [informatique], tapis de souris ; housses, étuis et coques pour téléphones portables et tablettes numériques ;
Amulettes [bijouterie], bagues [bijouterie], articles de bijouterie/joaillerie, coffrets à bijoux, bracelets [bijouterie], breloques, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], chronographes [bijouterie], porte-clefs de fantaisie, colliers [bijouterie], épingles de cravate, épingles [bijouterie], horloges, horloges électriques, boutons de manchettes, médailles, médaillons [bijouterie], bracelets de montres, chaînes de montres, montres, montres-bracelets, boucles d'oreilles, parures [bijouterie], perles [bijouterie], réveil matin, strass. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Rubans et bandes adhésifs pour la papeterie, affiches, albums, almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, objets d'art lithographiés, billets [tickets], blocs à dessins, blocs [papeterie], boites en carton ou en papier, brochures, articles de bureau à l'exception des meubles, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de voeux musicales, carton, cartonnages, catalogues, encres de chine, classeurs [articles de bureau], coffrets pour la papeterie, coupe-papier, couverture [papeterie], craie à écrire, crayons, décalcomanies, fournitures pour le dessin, chemises pour documents, dossiers [papeterie], drapeaux en papier, fournitures pour l'écriture, instruments d'écritures, gommes à effacer, papier d'emballage, encres, tampons encreurs, encriers, enveloppes, feuilles [papeterie], flyers/tracts, crayons fusains, représentation graphiques, gravures/objets d'art gravés, horaires imprimés, images, clichés d'imprimerie, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction à l'exception des appareils, journaux, papiers à lettres, livres, livrets, manuels, marqueurs [articles de papeterie], nécessaire pour écrire, palette pour peintres, articles de papeterie, papier, pastels, brosses pour peintres, chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, boites de peinture, périodiques, photographies [imprimées], pinceaux, planches à dessins, plumiers, pochettes pour documents, pochoirs, porte-crayons, porte-mines, porte-plumes, cartes postales, presse-papiers, prospectus, publications imprimées, règles à dessiner, reliures, répertoires, revues [périodiques], sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matière plastique pour l'emballage, fournitures scolaires, serre-livres, signets/marques pour livres, cartes de souhaits, sous-main, stylographe, tableaux [peintures] encadrés ou non, timbres-poste, tire-ligne/plumes à dessins, pointes à tracer pour le dessin, trousses à dessin ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non-comprises dans d'autres classes, malles et valises, parapluies, bourses/porte-monnaie, étuis pour clefs, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases », serviettes d'écoliers, mallettes pour documents, ombrelles, sacs de plage, porte-cartes, portefeuilles, sacs à provisions, sacs à dos, sacs à main, sacs de sport, sacs, serviettes/porte-documents, sacs de voyages, trousses de voyage : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, éventails, figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ;
Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, assiettes, boîtes à biscuits, bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, services à café, ustensiles cosmétiques, ustensiles de cuisines, dessous de plats, mugs, torchons de nettoyage, peignes, porcelaines, services [vaisselle], ronds de serviettes, statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, sucriers, tasses, boîtes à thé, service à thé, boules à thé, théières, vases, verres à boire ;
Linge de lit, literie [linge], linge de maison, taies d'oreillers, serviettes de toilette en matières textile ;
Vêtements, t-shirts, foulards, écharpes, chapellerie, maillots de bain, bonneterie, bonnets, chaussettes, gants, masques pour dormir : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Boules à neige, jeux de dames, jeux de dominos, jeux d'échecs, échiquiers, balles de jeux, jeux, jeux de table, cartes à jouer, jouets, poupées, jeux de société, toupies, peluches, puzzles ;
Affichage, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, marketing, mise en pages à but publicitaires, courrier publicitaire, location de matériel publicitaire, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, rédaction de textes publicitaires ;
Communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, émissions télévisées et radiophoniques, services d'information par réseaux de télécommunications, services de communication de données pour l'achat et la vente sur Internet de billets, d'objets, de reproductions d'oeuvres d'art, de programmes audiovisuels et numériques, services de chargement de sons, d'images, d'oeuvres audiovisuelles et de programmes à caractère éducatif, culturel ou de divertissement ;
Production de films sur bande vidéo, enregistrement [filmage] sur bandes vidéos, services de billetterie [divertissement], organisation et conduite de colloques, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, divertissement, représentations théâtrales et musicales, informations en matière de divertissement, éducation/enseignement/instruction, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, projection de films cinématographiques, publication de livres, services de musées [présentation, expositions], photographie, publication de textes autres que textes publicitaires, rédaction de textes autres que textes publicitaires ;