ACADEMIE DES BEAUX-ARTS, Ets constitué par ordonnance royale du 21 mars 1816
Numéro de dépôt :
3451845
Date de dépôt :
21/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2026
Présentation de la marque Claude Monet
Déposée le 21 septembre 2006 par la société ACADEMIE DES BEAUX-ARTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Claude Monet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-43 du 27 octobre 2006.
Le déposant est la société ACADEMIE DES BEAUX-ARTS domicilié(e) 23 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 044 042 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUTRON Philippe, FIDAL domicilié(e) 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France.
La marque Claude Monet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS, Ets constitué par ordonnance royale du 21 mars 1816 - 23 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France - SIREN 180044042
M. BOUTRON Philippe, FIDAL - 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Inscription le 4 avril 2014 - Concession de licence n°622448 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-04
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2016 n°2615273 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-08
Peintures ; couleurs, vernis, laques, pigments ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; agglutinants, épaississants et diluants pour couleurs ; diluants pour laques et peintures ; fixatifs pour l'aquarelle ; vernis.
Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, images, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, brochures, photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; manuels d'instruction ; fournitures scolaires ; matériels pour les artistes ; documentation sur support papier et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; baguettes pour tableaux, non électroniques ; blocs (papeterie), blocs à dessin ; cachets (sceaux), tampons pour cachets, tampons encreurs ; carnets, cartes, cartes postales, cartes de voeux, cartes de voeux musicales ; encres de chine ; classeurs ; craies à écrire, craies pour la lithographie ; crayons ; décalcomanies ; dessins, fournitures et instruments pour le dessin ; fournitures et instruments pour l'écriture à savoir, plumes, brosses, tablettes ; fusains ; godets pour la peinture ; marques pour livres ; mines de crayons ; porte-mines, porte-craies, porte-plume ; mouchoirs de poche (en papier) ; linge de table, ronds de table, serviettes de table, sets de table et tapis de table en papier ; nappes en papier ; palettes pour peintres ; papier xuan ; toiles pour la peinture ; portraits ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; tableaux noirs, effaceurs pour tableaux ; tablettes à écrire ; tampons encreurs ; taille-crayons, électriques ou non ; machines à tailler les crayons, électrique ou non ; tés à dessin ; tickets (billets) ; cachets de timbres ; coffrets et supports à cachets de timbres ; toile à calquer, toiles pour reliures, toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, toiles d'encrage pour duplicateurs, toiles gommées pour la papeterie, toiles pour la peinture ; pointes à tracer pour le dessin ; trousses à dessin ; tubes en carton ; caractères de typographies ; feuilles de viscose pour l'emballage ; pierres lithographiques ; pinceaux ; planches (gravures) ; planches à dessin et à graver ; plumiers ; pochoirs ; timbres-poste ; prospectus ; reliures ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; sacs pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sceaux (cachets) ; sous-main.
Services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de périodiques et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte, disques digital vidéo), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, stages, conférences ou forums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; remises de prix et de diplômes ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ; production de films et de spectacles, reportages photographiques. Services de loisirs.
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