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Marques déposées par Académie des Beaux Arts Etablissement public
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LES JARDINS DE CLAUDE MONET
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE CLAUDE MONET
Académie des Beaux Arts Etablissement public

Numéro de dépôt :
1323548
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2015
LES JARDINS DE CLAUDE MONET de Académie des Beaux Arts Etablissement public

Présentation de la marque LES JARDINS DE CLAUDE MONET

Déposée le 17 septembre 1985 par Académie des Beaux Arts Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES JARDINS DE CLAUDE MONET »

Le déposant est Académie des Beaux Arts Etablissement public domicilié(e) 23 quai de Conti,75006 PARIS (dossier no 2287193) - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BOUTRON DS AVOCATS domicilié(e) 46 rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2287193) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES JARDINS DE CLAUDE MONET est expirée depuis le 17 septembre 2015.


Académie des Beaux Arts Etablissement public - 23 quai de Conti,75006 PARIS (dossier no 2287193) - 75006 - France


Philippe BOUTRON DS AVOCATS - 46 rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2287193) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2005 n°2287193 - Publication au BOPI 2005-04-28

Renouvellement sans limitation n°2054606 - Publication au BOPI 1996-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Inscription le 2 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48298 - Publication au BOPI 1990-10-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux et dentifrices.