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Marques déposées par Académie d'Orléans
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Académie d'Orléans
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Académie d'Orléans
Académie d'Orléans, Association

Numéro de dépôt :
4053290
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2023
Académie d\'Orléans de Académie d\'Orléans

Présentation de la marque Académie d'Orléans

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2013 par Académie d'Orléans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Académie d'Orléans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est Académie d'Orléans, Association domicilié(e) 5 rue Antoine Petit - 45000 - Orléans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Académie d'Orléans, M. Marc Baconnet domicilié(e) 5 rue Antoine Petit - 45000 - Orléans - France.

La marque Académie d'Orléans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie d'Orléans est expirée depuis le 9 décembre 2023.


Académie d'Orléans, Association - 5 rue Antoine Petit - 45000 - Orléans - France


Académie d'Orléans, M. Marc Baconnet - 5 rue Antoine Petit - 45000 - Orléans - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; authentification d'oeuvres d'art.