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Marques déposées par la société ACADEMIE d'ARMES de FRANCE
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BLASON DES MAITRES D'ARMES accordé par lettre patente de Louis XIV – mars 1656
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLASON DES MAITRES D'ARMES accordé par lettre patente de Louis XIV – mars 1656
ACADEMIE d'ARMES de FRANCE, Association loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3976037
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
21/01/2023
BLASON DES MAITRES D\'ARMES accordé par lettre patente de Louis XIV – mars 1656 de ACADEMIE d\'ARMES de FRANCE

Présentation de la marque BLASON DES MAITRES D'ARMES accordé par lettre patente de Louis XIV – mars 1656

Déposée le 21 janvier 2013 par la société ACADEMIE d'ARMES de FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « BLASON DES MAITRES D'ARMES accordé par lettre patente de Louis XIV – mars 1656 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la société ACADEMIE d'ARMES de FRANCE domicilié(e) Siège social : 102, Rue des Dames - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 810 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACADEMIE d'ARMES de FRANCE, Gérard DELAVAQUERIE, Trésorier général domicilié(e) 1, rue Rodin - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France.

La marque BLASON DES MAITRES D'ARMES accordé par lettre patente de Louis XIV – mars 1656 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976037.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLASON DES MAITRES D'ARMES accordé par lettre patente de Louis XIV – mars 1656 est expirée depuis le 21 janvier 2023.


ACADEMIE d'ARMES de FRANCE, Association loi du 1er juillet 1901 - Siège social : 102, Rue des Dames - 75017 - PARIS - France - SIREN 447810482


ACADEMIE d'ARMES de FRANCE, Gérard DELAVAQUERIE, Trésorier général - 1, rue Rodin - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Tenues d'escrime (vêtements de sport). Vêtements de sport, costumes de spectacle ; vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Diffusion (transmission) de revues, journaux, publications périodiques en ligne. Diffusion de programmes de radio et de télévision ; télécommunications ; messagerie électronique, constitutions de bases de données. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Service d'information (à buts de divertissement ou d'enseignement) dans le domaine de l'escrime. Créations (production et représentations) d'oeuvres théâtrales ; éducation, formation ; divertissement ; éducation et enseignement de l'escrime. Mises en scène, productions de films. Organisation de concours, de stages et de compétitions d'escrime sportive et artistique.