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Marques déposées par ACADEMIE CULINAIRE DE France
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CERTIFIE ACADEMIE CULINAIRE DE FRANCE 2015
Marque expirée - Marque en non vigueur

CERTIFIE ACADEMIE CULINAIRE DE FRANCE 2015
ACADEMIE CULINAIRE DE France, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3696363
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2019
CERTIFIE ACADEMIE CULINAIRE DE FRANCE 2015 de ACADEMIE CULINAIRE DE France

Présentation de la marque CERTIFIE ACADEMIE CULINAIRE DE FRANCE 2015

Déposée le 4 décembre 2009 par ACADEMIE CULINAIRE DE France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERTIFIE ACADEMIE CULINAIRE DE FRANCE 2015 »

Le déposant est ACADEMIE CULINAIRE DE France, Association loi de 1901 domicilié(e) 45 rue Saint Roch - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTIFIE ACADEMIE CULINAIRE DE FRANCE 2015 est expirée depuis le 4 décembre 2019.

ACADEMIE CULINAIRE DE France a également déposé les autres marques suivantes : CERTIFICAT DE CHEF INSTRUCTEUR


ACADEMIE CULINAIRE DE France, Association loi de 1901 - 45 rue Saint Roch - 75001 - PARIS - France


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Papier, revues, magazines, livres, journaux, reproduction sur papier ou toile ou carton, représentation ou reproduction graphique, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés, affiches, bandes dessinées, cahiers, calendriers, catalogues, drapeaux en papier, tableaux (peintures), lithographies, photographies, photogravures, cartes postale, fiches imprimées.

Publicité, diffusion de documents publicitaires sur tout support (prospectus, imprimés, échantillons, produits de dégustation, newsletter), relations publiques, organisations de manifestations, expositions et concours à buts commerciaux, publicitaires ou promotionnels avec remises de prix, notamment en rapport avec la gastronomie et l'art culinaire ; gestion des affaires commerciales.

Édition ; publication de livre, de revues, magazines ; publication d'imprimés (autres que textes publicitaires) ; publication électronique en ligne (non téléchargeable) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de tests et d'examen ; organisation de cérémonie ; enseignement, enseignement par correspondance ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière d'éducation ; éducation ; divertissement ; information en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif ; production de films ; représentation de spectacles ; divertissement télévisé.