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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACADE ET BIO
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RHD LOCAVORE Distributeur de Productions Locales
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHD LOCAVORE Distributeur de Productions Locales
ACADE ET BIO, SAS

Numéro de dépôt :
3935685
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/07/2022
RHD LOCAVORE Distributeur de Productions Locales de ACADE ET BIO

Présentation de la marque RHD LOCAVORE Distributeur de Productions Locales

Déposée le 20 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACADE ET BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RHD LOCAVORE Distributeur de Productions Locales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACADE ET BIO domicilié(e) 3 RUE DU MARAIS - 59159 - NOYELLES SUR ESCAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 484 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACADE ET BIO, M. GILLES CHAPUIS domicilié(e) 3 RUE DU MARAIS - 59159 - NOYELLES SUR ESCAUT - France.

La marque RHD LOCAVORE Distributeur de Productions Locales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHD LOCAVORE Distributeur de Productions Locales est expirée depuis le 20 juillet 2022.


ACADE ET BIO, SAS - 3 RUE DU MARAIS - 59159 - NOYELLES SUR ESCAUT - France - SIREN 519484315


ACADE ET BIO, M. GILLES CHAPUIS - 3 RUE DU MARAIS - 59159 - NOYELLES SUR ESCAUT - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.