Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACAD FOOT
ACAD FOOT

Numéro de dépôt :
4596350
Date de dépôt :
05/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2029
ACAD FOOT de ACAD FOOT

Présentation de la marque ACAD FOOT

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2019 par ACAD FOOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACAD FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est ACAD FOOT domicilié(e) 253 Avenue du Fournas - 83300 - Draguignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAASBROS, Monsieur Philippe WAGNER domicilié(e) 12 Rue Saint-Fiacre - 75002 - Paris - France.

La marque ACAD FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAD FOOT arrivera à expiration en date du 5 novembre 2029.


ACAD FOOT - 253 Avenue du Fournas - 83300 - Draguignan - France


WAASBROS, Monsieur Philippe WAGNER - 12 Rue Saint-Fiacre - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Activités sportives et culturelles.