Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACACIAS RESTAURATION
Numéro de dépôt :
1580588
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2000
Présentation de la marque ACACIAS RESTAURATION
Déposée le 16 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ACACIAS DEVELOPPEMEMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACACIAS RESTAURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACACIAS RESTAURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACACIAS RESTAURATION est expirée depuis le 16 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34