Déposée le 15 février 1989 par la Société Anonyme (SA) ACACIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLARINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACACIA domicilié(e) Immeuble Pluton, 1 Rue Paul Langevin, 07130 SAINT PERAY (dossier no 2150595) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 513 614 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) (dossier no 2150595) - France.
La marque CLARINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACACIA société anonyme - Immeuble Pluton, 1 Rue Paul Langevin, 07130 SAINT PERAY (dossier no 2150595) - France - SIREN 349513614
CABINET VITTOZ - (dossier no 2150595) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Renouvellement sans limitation le 6 août 1999 n°2150595 - Publication au BOPI 1999-08-06
Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375801 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 30 septembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°285768 - Publication au BOPI 1999-09-30
Inscription le 17 août 1999 - Demande de relevé de déchéance n°283222 - Publication au BOPI 1999-08-17
Inscription le 16 août 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°283061 - Publication au BOPI 1999-08-16
- Outil de test de télécommunication - Service de communication
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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