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Marques déposées par l'association loi 1901 ACACIA-Sophora
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ACACIA-SOPHORA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACACIA-SOPHORA
ACACIA-Sophora association loi 1901 soutien à domicile des personnes âgées et handicapées

Numéro de dépôt :
3461985
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2016
ACACIA-SOPHORA de ACACIA-Sophora

Présentation de la marque ACACIA-SOPHORA

Déposée le 8 novembre 2006 par l'association loi 1901 ACACIA-Sophora auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACACIA-SOPHORA »

Le déposant est l'association loi 1901 ACACIA-Sophora domicilié(e) 113, rue de Paris,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 762 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Roselyne Clarhaut ACACIA-SOPHORA domicilié(e) 113 rue de Paris,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACACIA-SOPHORA est expirée depuis le 8 novembre 2016.


ACACIA-Sophora association loi 1901 soutien à domicile des personnes âgées et handicapées - 113, rue de Paris,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France - SIREN 388762304


Mme Roselyne Clarhaut ACACIA-SOPHORA - 113 rue de Paris,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

– livret d'accueil de l'aide à domicile et sa pochette trois volets. – dossier de l'assistante de vie.

– fourniture d'accès à un site Internet avec logiciel de calcul du GIR (Groupe Iso Ressources) et de l'A.PA (Allocation Personnalisée à l'Autonomie.