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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACA METAL
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ACA METAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACA METAL
ACA METAL, SAS

Numéro de dépôt :
3751081
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2020
ACA METAL de ACA METAL

Présentation de la marque ACA METAL

Déposée le 2 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACA METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACA METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACA METAL domicilié(e) 2 rue Pilâtre de Rozier Bâtiment Tertiaire - 57420 - GOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 416 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACA METAL domicilié(e) 2 rue Pilâtre de Rozier Bâtiment Tertiaire - 57420 - GOIN - France.

La marque ACA METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACA METAL est expirée depuis le 2 juillet 2020.


ACA METAL, SAS - 2 rue Pilâtre de Rozier Bâtiment Tertiaire - 57420 - GOIN - France - SIREN 523416444


ACA METAL - 2 rue Pilâtre de Rozier Bâtiment Tertiaire - 57420 - GOIN - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.