Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACA AUTO COTE D' AZUR
/
AUTO COTE D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO COTE D'AZUR
EURL ACA AUTO COTE D' AZUR, EURL

Numéro de dépôt :
3888241
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/01/2022
AUTO COTE D\'AZUR de ACA AUTO COTE D\' AZUR

Présentation de la marque AUTO COTE D'AZUR

Déposée le 12 janvier 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACA AUTO COTE D' AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AUTO COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACA AUTO COTE D' AZUR domicilié(e) RESIDENCE LES CHENES N° 13, DOMAINE DE VALCROS - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTO COTE D' AZUR domicilié(e) RESIDENCE LES CHENES N° 13, DOMAINE DE VALCROS - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

La marque AUTO COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO COTE D'AZUR est expirée depuis le 12 janvier 2022.


EURL ACA AUTO COTE D' AZUR, EURL - RESIDENCE LES CHENES N° 13, DOMAINE DE VALCROS - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


AUTO COTE D' AZUR - RESIDENCE LES CHENES N° 13, DOMAINE DE VALCROS - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles.