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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC Vertumne
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Binette - De la Terre à l'Etal -
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Binette - De la Terre à l'Etal -
Sarl AC Vertumne, SARL

Numéro de dépôt :
4364183
Date de dépôt :
26/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2027
Binette - De la Terre à l\'Etal - de AC Vertumne

Présentation de la marque Binette - De la Terre à l'Etal -

Déposée par voie électronique le 26 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC Vertumne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Binette - De la Terre à l'Etal - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC Vertumne domicilié(e) Puech Gauzi - 81120 - Poulan Pouzols - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 738 302 000 11 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl AC Vertumne, M. Alexandre Pelissier domicilié(e) Puech Gauzi - 81120 - Poulan Pouzols - France.

La marque Binette - De la Terre à l'Etal - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Binette - De la Terre à l'Etal - arrivera à expiration en date du 26 mai 2027.


Sarl AC Vertumne, SARL - Puech Gauzi - 81120 - Poulan Pouzols - France - SIREN 82873830200011


Sarl AC Vertumne, M. Alexandre Pelissier - Puech Gauzi - 81120 - Poulan Pouzols - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Fruits secs ; Soupes en boîte ;

Fruits frais ; légumes frais ;

Jus de fruits ;

Services de traiteurs.