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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC-SPERHI
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MYSTRALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MYSTRALE
AC-SPERHI, SARL

Numéro de dépôt :
3937481
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/07/2022
MYSTRALE de AC-SPERHI

Présentation de la marque MYSTRALE

Déposée le 27 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC-SPERHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MYSTRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC-SPERHI domicilié(e) ZAC de TESAN, imp. des carignans - 30126 - saint laurent des arbres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AC-SPERHI, M. Frédéric Platon domicilié(e) ZAC de TESAN, imp. des carignans - 30126 - saint laurent des arbres - France.

La marque MYSTRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYSTRALE est expirée depuis le 27 juillet 2022.

AC-SPERHI a également déposé les autres marques suivantes : AYRSPIRE , ACS Expert , CYROCCO , BIOCONTACT


AC-SPERHI, SARL - ZAC de TESAN, imp. des carignans - 30126 - saint laurent des arbres - France


AC-SPERHI, M. Frédéric Platon - ZAC de TESAN, imp. des carignans - 30126 - saint laurent des arbres - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.