Déposée le 14 juin 1990 par la société étrangère AC MARCA BRANDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANYTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère AC MARCA BRANDS domicilié(e) Avda. Carrilet, 293, E-08907 L'HOSPITALET DE LLOBREGAT (Barcelona) - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme BONTRON Laurence domicilié(e) 129 rue Servient, Tour Part-Dieu - 69003 - LYON - France.
La marque SANYTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AC MARCA BRANDS, S.L., société de droit espagnol - Avda. Carrilet, 293, E-08907 L'HOSPITALET DE LLOBREGAT (Barcelona) - Espagne
LLR, Mme BONTRON Laurence - 129 rue Servient, Tour Part-Dieu - 69003 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175137 - Publication au BOPI 2000-06-09
Inscription le 22 juin 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°186612 - Publication au BOPI 1995-06-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408457 - Publication au BOPI 2005-02-28
Renouvellement sans limitation le 16 février 2010 n°2431318 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-16
Inscription le 15 mai 2020 - Changement de nom, de dénomination n°787080 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-15
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2020 n°2745873 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-20
Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons. Désinfectants, désherbants, anti-parasitaires et préparations pour détruire les animaux nuisibles
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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