Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC LANGUES
ac langues, sarl

Numéro de dépôt :
3831711
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2021
AC LANGUES de ac langues

Présentation de la marque AC LANGUES

Déposée par voie électronique le 16 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ac langues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AC LANGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ac langues domicilié(e) 7 cité de paradis - 75010 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 812 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ac langues domicilié(e) 7 cité de paradis - 75010 - paris - France.

La marque AC LANGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC LANGUES est expirée depuis le 16 mai 2021.


ac langues, sarl - 7 cité de paradis - 75010 - paris - France - SIREN 392812798


ac langues - 7 cité de paradis - 75010 - paris - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Formation.