AC FINANCES, Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
4110306
Date de dépôt :
05/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2024
Présentation de la marque LA MAISON DES ABEILLES
Déposée par voie électronique le 5 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC FINANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA MAISON DES ABEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC FINANCES domicilié(e) 1384 route de Coutouvre - 42460 - SEVELINGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 456 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LA MAISON DES ABEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110306.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AC FINANCES, Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle - 1384 route de Coutouvre - 42460 - SEVELINGES - France - SIREN 503456303
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Inscription le 9 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651131 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-09
Tissus à usage textile ; linge de maison et de toilette (non en papier) notamment serviettes, gants, draps de bain en éponge et nid d'abeille - couvertures de lit et de table - rideaux en matières textiles ou en matières plastiques - draps housses et housses de couettes - sets de table (non en papier) ;
Vêtements notamment peignoirs de bain - vestes - robes de chambre - chaussures notamment mules en tissu éponge et nid d'abeille ;
Tapis, notamment tapis de bain et de plage en éponge et nid d'abeille.
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