Déposée le 31 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC FINANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON DES ABEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC FINANCES domicilié(e) LE BAS JOLY - 42460 - SEVELINGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 456 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LA MAISON DES ABEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AC FINANCES, Société à Responsabilité Limitée - LE BAS JOLY - 42460 - SEVELINGES - France - SIREN 503456303
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 9 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651131 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-09
Tissus à usage textile ; linge de maison et de toilette (non en papier) notamment serviettes, gants, draps de bain en éponge et nid d'abeille – couvertures de lit et de table – rideaux en matières textiles ou en matières plastiques – draps housses et housses de couettes – sets de table (non en papier).
Vêtements notamment peignoirs de bain – vestes – robes de chambre – chaussures notamment mules en tissu éponge et nid d'abeille.
Tapis, notamment tapis de bain et de plage en éponge et nid d'abeille.
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