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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC DISTRIBUTIONS
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PAGAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAGAILLE
AC DISTRIBUTIONS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1506833
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/1998
PAGAILLE de AC DISTRIBUTIONS

Présentation de la marque PAGAILLE

Déposée le 22 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC DISTRIBUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAGAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC DISTRIBUTIONS domicilié(e) Centre Evolic bt c4, Z.A.C. de la Soude, 13009 MARSEILLE. - France.

La marque PAGAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAGAILLE est expirée depuis le 22 décembre 1998.


AC DISTRIBUTIONS (S.A.R.L.) - Centre Evolic bt c4, Z.A.C. de la Soude, 13009 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.