Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC Diffusion
/
AC DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC DIFFUSION
AC Diffusion (SARL)

Numéro de dépôt :
94534224
Date de dépôt :
25/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2004

Présentation de la marque AC DIFFUSION

Déposée le 25 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC Diffusion domicilié(e) Avenue Cabanevieille, 30440 St Martial - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick DUCROS - France.

La marque AC DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC DIFFUSION est expirée depuis le 25 août 2004.

AC Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : RAN


AC Diffusion (SARL) - Avenue Cabanevieille, 30440 St Martial - France


Monsieur Patrick DUCROS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Vêtements en maille, en peau lainée, et tissus.Articles Chaussants.Chapellerie.Cuir et imitation du Cuir.Produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peau d'animaux, males et valises, cannes, parapluies et parasols

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.