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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AC DEVELOPPEMENTà Directoire et Conseil de Surveillance
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GROUPE AC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE AC
AC DEVELOPPEMENT (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
3243408
Date de dépôt :
27/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2013
GROUPE AC de AC DEVELOPPEMENTà Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque GROUPE AC

Déposée le 27 août 2003 par la Société Anonyme (SA) AC DEVELOPPEMENTà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AC DEVELOPPEMENTà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 17 résidence du Saint Quentin,57050 LE BAN SAINT MARTIN - 57050 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 063 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel URBAN AC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 17 résidence du Saint Quentin,57050 LE BAN SAINT MARTIN - 57050 - France.

La marque GROUPE AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243408.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE AC est expirée depuis le 27 août 2013.


AC DEVELOPPEMENT (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 17 résidence du Saint Quentin,57050 LE BAN SAINT MARTIN - 57050 - France - SIREN 401063821


Monsieur Michel URBAN AC DEVELOPPEMENT - 17 résidence du Saint Quentin,57050 LE BAN SAINT MARTIN - 57050 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Affaires immobilières. Direction de travaux de construction. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Etudes de projets techniques. Travaux d'ingénierie du Bâtiment et des infrastructures. Gestion de patrimoine. Construction de voiries.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.