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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AC DEVELOPPEMENT
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LIGHTEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIGHTEC
AC DEVELOPPEMENT S.A.

Numéro de dépôt :
1696344
Date de dépôt :
01/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2011
LIGHTEC de AC DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LIGHTEC

Déposée le 1 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) AC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIGHTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 17 résidence du Saint-Quentin,57050 LE BAN SAINT MARTIN (dossier no 2208250) - 57050 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 063 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 17 résidence du Saint-Quentin,57050 LE BAN SAINT MARTIN (dossier no 2208250) - 57050 - France.

La marque LIGHTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIGHTEC est expirée depuis le 1 octobre 2011.


AC DEVELOPPEMENT S.A. - 17 résidence du Saint-Quentin,57050 LE BAN SAINT MARTIN (dossier no 2208250) - 57050 - France - SIREN 401063821


AC DEVELOPPEMENT - 17 résidence du Saint-Quentin,57050 LE BAN SAINT MARTIN (dossier no 2208250) - 57050 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2001 n°2208250 - Publication au BOPI 2001-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 25 janvier 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°339744 - Publication au BOPI 2002-01-25

Inscription le 4 décembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°336099 - Publication au BOPI 2001-12-04

Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313448 - Publication au BOPI 2000-12-26

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, dans le domaine de l'éclairage et de l'électricité