Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AC Conseil
/
APPC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPC
AC Conseil, SAS

Numéro de dépôt :
3981570
Date de dépôt :
10/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2023
APPC de AC Conseil

Présentation de la marque APPC

Déposée le 10 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AC Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AC Conseil domicilié(e) 1 rue des longs lieux - 95470 - SAINT WITZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 001 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AC Conseil, M. COHEN ARNAUD domicilié(e) 1 rue des longs lieux - 95470 - SAINT WITZ - France.

La marque APPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPC est expirée depuis le 10 février 2023.

AC Conseil a également déposé les autres marques suivantes : BSI DIGITAL , Mon courtier assure , BSI PREMIUM , @PPC , EASY BSI


AC Conseil, SAS - 1 rue des longs lieux - 95470 - SAINT WITZ - France - SIREN 753001247


AC Conseil, M. COHEN ARNAUD - 1 rue des longs lieux - 95470 - SAINT WITZ - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; numérisation de documents.