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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC BAT
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AC BAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AC BAT
SARL AC BAT

Numéro de dépôt :
4549736
Date de dépôt :
08/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2029
AC BAT de AC BAT

Présentation de la marque AC BAT

Déposée par voie électronique le 8 mai 2019 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC BAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AC BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC BAT domicilié(e) 6 GRANDE RUE - 60510 - FOUQUEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AC BAT, Monsieur Julien Collery domicilié(e) 6 Grande Rue - 60510 - FOUQUEROLLES - France.

La marque AC BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC BAT arrivera à expiration en date du 8 mai 2029.


SARL AC BAT - 6 GRANDE RUE - 60510 - FOUQUEROLLES - France


SARL AC BAT, Monsieur Julien Collery - 6 Grande Rue - 60510 - FOUQUEROLLES - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de fenêtres ; dératisation.