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Marques déposées par AC AUTOMATISMES
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AC AUTOMATISMES PORTES AUTOMATIQUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AC AUTOMATISMES PORTES AUTOMATIQUES
AC AUTOMATISMES

Numéro de dépôt :
4594725
Date de dépôt :
29/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2029
AC AUTOMATISMES PORTES AUTOMATIQUES de AC AUTOMATISMES

Présentation de la marque AC AUTOMATISMES PORTES AUTOMATIQUES

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2019 par AC AUTOMATISMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AC AUTOMATISMES PORTES AUTOMATIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est AC AUTOMATISMES domicilié(e) 2 RUE LE CORBUSIER - 95190 - GOUSAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AC AUTOMATISMES, Monsieur ALI KAVSITLI domicilié(e) 2 RUE LE CORBUSIER - 95190 - GOUSSAINVILLE - France.

La marque AC AUTOMATISMES PORTES AUTOMATIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC AUTOMATISMES PORTES AUTOMATIQUES arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.


AC AUTOMATISMES - 2 RUE LE CORBUSIER - 95190 - GOUSAINVILLE - France


AC AUTOMATISMES, Monsieur ALI KAVSITLI - 2 RUE LE CORBUSIER - 95190 - GOUSSAINVILLE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Barrières métalliques ; portails métalliques et portes métalliques ; grilles métalliques ; serrures métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ;

Dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs électriques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; moteurs électriques ou électroniques pour manoeuvrer les portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; motoréducteurs pour portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ;

Portes, portails, clôtures, barrières, grilles, fenêtres, volets, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles.