TENDRE SAISON
Présentation de la marque TENDRE SAISON
Déposée le 24 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) AC 45 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TENDRE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TENDRE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENDRE SAISON est expirée depuis le 24 mars 2004.
AC 45 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19