Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW ORLEANS
AC 45 (S.A)

Numéro de dépôt :
94512981
Date de dépôt :
24/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2004

Présentation de la marque NEW ORLEANS

Déposée le 24 mars 1994 par la société AC 45 (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEW ORLEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la société AC 45 (S.A domicilié(e) 703, rue des Bruyères, Z.I. de la Saussaye, 45590 SAINT-CYR-EN-VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 526 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.I.T.R.I.O.L. A l'attention de M. DIMANCHE - France.

La marque NEW ORLEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW ORLEANS est expirée depuis le 24 mars 2004.


AC 45 (S.A) - 703, rue des Bruyères, Z.I. de la Saussaye, 45590 SAINT-CYR-EN-VAL - France - SIREN 330526476


V.I.T.R.I.O.L. A l'attention de M. DIMANCHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques