Marque expirée - Marque en non vigueur
ABYSS-ENR
Numéro de dépôt :
3419807
Date de dépôt :
23/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2016
Présentation de la marque ABYSS-ENR
Déposée le 23 mars 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ABYSS-ENR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABYSS-ENR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABYSS-ENR est expirée depuis le 23 mars 2016.
Inscription le 16 avril 2007 - Rejet partiel n°452425 - Publication au BOPI 2007-04-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18