Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DE FRUITS
ABTEY PRODUCTIONS (S.A.)

Numéro de dépôt :
3063939
Date de dépôt :
09/11/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2010
DELICE DE FRUITS de ABTEY PRODUCTIONS

Présentation de la marque DELICE DE FRUITS

Déposée le 9 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ABTEY PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICE DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABTEY PRODUCTIONS domicilié(e) B.P. 14/RN 466 A, 68990 HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 244 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABTEY PRODUCTIONS S.A - France.

La marque DELICE DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063939.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE FRUITS est expirée depuis le 9 novembre 2010.

ABTEY PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : XXLiquor , LE COEUR DE L'EUROPE , SCOOPY , Pralingot , Bulles de Champagne , Boules de Neige , Créations Gourmandes Les petites recettes du chocolatier


ABTEY PRODUCTIONS (S.A.) - B.P. 14/RN 466 A, 68990 HEIMSBRUNN - France - SIREN 333244879


ABTEY PRODUCTIONS S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513728 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Confiserie Chocolaterie Chocolat Bonbon Praline.