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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ABTEY PRODUCTIONS
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Boules de Neige
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Boules de Neige
ABTEY PRODUCTIONS (S.A.)

Numéro de dépôt :
98760465
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2008

Présentation de la marque Boules de Neige

Déposée le 18 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ABTEY PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Boules de Neige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABTEY PRODUCTIONS domicilié(e) B.P. 14, RN 466 A, 68990 HEINSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 244 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABTEY PRODUCTIONS S.A. MME ODETTE ABTEY - France.

La marque Boules de Neige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760465.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boules de Neige est expirée depuis le 18 novembre 2008.

ABTEY PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : XXLiquor , DELICE DE FRUITS , LE COEUR DE L'EUROPE , SCOOPY , Pralingot , Bulles de Champagne , Créations Gourmandes Les petites recettes du chocolatier


ABTEY PRODUCTIONS (S.A.) - B.P. 14, RN 466 A, 68990 HEINSBRUNN - France - SIREN 333244879


ABTEY PRODUCTIONS S.A. MME ODETTE ABTEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513728 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Confiserie Chocolaterie Chocolat Bonbon Praline.