Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OEUFS DE VACHE
ABTEY PRODUCTIONS S.A. Chocolatier Confiseur

Numéro de dépôt :
3357004
Date de dépôt :
26/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2015
OEUFS DE VACHE de ABTEY PRODUCTIONS Chocolatier Confiseur

Présentation de la marque OEUFS DE VACHE

Déposée le 26 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) ABTEY PRODUCTIONS Chocolatier Confiseur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OEUFS DE VACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABTEY PRODUCTIONS Chocolatier Confiseur domicilié(e) B.P. 14, RN 466 A,68990 HEIMSBRUNN - 68990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 244 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABTEY PRODUCTIONS S.A. domicilié(e) B.P 14, RN 466 A,68990 HEIMSBRUNN - 68990 - France.

La marque OEUFS DE VACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357004.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OEUFS DE VACHE est expirée depuis le 26 avril 2015.


ABTEY PRODUCTIONS S.A. Chocolatier Confiseur - B.P. 14, RN 466 A,68990 HEIMSBRUNN - 68990 - France - SIREN 333244879


ABTEY PRODUCTIONS S.A. - B.P 14, RN 466 A,68990 HEIMSBRUNN - 68990 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513728 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Confiserie. Chocolaterie. Chocolat. Bonbon. Praline.