Déposée le 5 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABTEY CHOCOLATERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ROYAL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABTEY CHOCOLATERIE domicilié(e) 4 rue de la Forêt - RN466 - 68990 - HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 351 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABTEY CHOCOLATERIE, Mme. Anne-Catherine ROEDEL domicilié(e) 4 rue de la Forêt - RN466 - 68990 - HEIMSBRUNN - France.
La marque ROYAL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879211.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABTEY CHOCOLATERIE, SAS - 4 rue de la Forêt - RN466 - 68990 - HEIMSBRUNN - France - SIREN 946351376
ABTEY CHOCOLATERIE, Mme. Anne-Catherine ROEDEL - 4 rue de la Forêt - RN466 - 68990 - HEIMSBRUNN - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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