Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CAZELET
ABSEAH, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3171716
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
01/07/2022
LE CAZELET de ABSEAH

Présentation de la marque LE CAZELET

Déposée le 1 juillet 2002 par l'association loi 1901 ABSEAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LE CAZELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 ABSEAH domicilié(e) Le Bourg - 12370 - BELMONT SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 692 899 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ABSEAH (Association Belmonlaise Pour la sauvegarde des enfants et Adultes Handicapées) domicilié(e) - 12370 - BELMONT SUR RANCE - France.

La marque LE CAZELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CAZELET est expirée depuis le 1 juillet 2022.

ABSEAH a également déposé les autres marques suivantes : La pagode aux biscuits , Biscuiterie des Cazes , MMMMH!!!


ABSEAH, Association Loi 1901 - Le Bourg - 12370 - BELMONT SUR RANCE - France - SIREN 776692899


ABSEAH (Association Belmonlaise Pour la sauvegarde des enfants et Adultes Handicapées) - 12370 - BELMONT SUR RANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation le 13 février 2012 n°2491549 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-13

Gateau à la broche