Déposée le 4 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABSCISSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « SPIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABSCISSE domicilié(e) 4 RUE CHARLES DE COULOMB, Z.A. LA VALLÉE, 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE (dossier no 2208597) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 709 871 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ABSCISSE domicilié(e) (dossier no 2208597) - France.
La marque SPIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABSCISSE SARL - 4 RUE CHARLES DE COULOMB, Z.A. LA VALLÉE, 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE (dossier no 2208597) - France - SIREN 382709871
ABSCISSE - (dossier no 2208597) - France
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2001 n°2208597 - Publication au BOPI 2001-10-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Logiciel de dessin et de conception assisté par ordinateur orienté principalement vers la menuiserie industrielle
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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